Note de lecture - Le Bot, Loïc-Marie (L' année canonique, 2024)
«Ce que nous appelons équité» est une phrase issue de la Somme de théologie de saint Thomas d’Aquin dans son traité de l’équité (IIa IIæ, q. 120, a. 1, resp. in fine). Elle sert de titre à cette longue étude. L’équité est une notion qui est indispensable pour la connaissance et le fonctionnement de tout système juridique fondé sur la justice et le droit. Mais comme souvent pour les notions capitales, elles sont soumises à diverses interprétations et compréhensions qui peuvent en troubler la perception et l’application. L’auteur souligne que c’est aussi souvent le cas dans le droit canonique où l’invocation à l’équité canonique n’est pas toujours dénuée d’ambiguïtés. En conséquence, le propos de la thèse est d’exploiter à nouveau la tradition juridique et canonique classique et en particulier un auteur qui la connaît bien : saint Thomas d’Aquin. Il sera l’auteur de référence pour sa connaissance des problématiques des juristes classiques comme celles des théologiens et pour le renouvellement de la notion. La démarche se développe en trois parties à la fois historiques et doctrinales : le droit classique, les deux traditions médiévale et moderne, enfin la codification. Un premier enseignement est que l’équité est toujours placée en relation avec le droit civil. Cette relation n’est pas occasionnelle, elle permet de comprendre leur unité et en conséquence l’unité de l’équité pour comprendre l’expérience juridique. D’autre part, le droit canonique même s’il exalte l’équité n’en fait pas son seul principe fondamental…